Les présentes conditions générales ont été mises à jour pour la dernière fois le 22/11/2023.
1. Introduction
Bienvenue sur esprit-brocante.com, la boutique en ligne offrant un univers unique d’objets personnels et usagés. En accédant à notre site web et en effectuant des transactions, vous acceptez les conditions générales énoncées ci-dessous. Veuillez les lire attentivement.
2. Vendeurs
Les articles personnels sont vendus par Maria Dos Santos Marques et Philippe Lehmann, résidant au 24 Rue Maurice Cordier, 25300 Pontarlier, France.
3. Nature des Articles
Tous les articles disponibles sur Esprit Brocante sont personnels et usagés, par conséquent, ils ne sont pas assujettis aux impositions fiscales.
4. Paiement
Le paiement peut être effectué en espèces lors du retrait de l’article ou par carte bancaire sur le site web.
5. Livraison
Esprit Brocante n’effectue pas d’expédition ni de livraison. Tous les articles doivent être récupérés au 24 Rue Maurice Cordier, 25300 Pontarlier, France.
6. Adresse de Contact
L’adresse e-mail d’Esprit Brocante est info@x-marques.com.
7. Conditions Générales
En utilisant notre site web et en effectuant des transactions, vous acceptez les conditions générales énoncées ci-dessous.
8. Propriété Intellectuelle
Esprit Brocante détient les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur le site web, les données, les informations et autres ressources affichées ou accessibles.
8.1 Tous droits réservés
Aucune licence ou droit n’est accordé en vertu des droits d’auteur, des marques, des brevets ou d’autres droits de propriété intellectuelle sans autorisation écrite préalable.
9. Lettre d’Informations
Vous êtes autorisé à transmettre notre lettre d’informations électronique à d’autres personnes intéressées par la visite de notre site web.
10. Propriété de Tiers
Notre site web peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Nous ne surveillons ni n’examinons le contenu de ces sites et ne sommes pas responsables de leurs pratiques de confidentialité.
11. Utilisation Responsable
En visitant notre site web, vous acceptez de l’utiliser uniquement aux fins prévues et autorisées par les présentes conditions générales, par tout contrat supplémentaire conclu avec nous, et par les lois et règlements applicables, ainsi que par les pratiques en ligne et les directives industrielles généralement acceptées.
12. Inscription
Vous pouvez ouvrir un compte sur notre site web. Pendant ce processus, vous pourriez être invité à choisir un mot de passe. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre mot de passe et des informations de votre compte.
13. Remboursement et Retour
Étant donné que les articles doivent être récupérés au 24 Rue Maurice Cordier, 25300 Pontarlier, France, et aucun envoi n’est effectué, aucun remboursement au retour ne sera effectué.
14. Contenu Publié par Vous
Nous pouvons fournir divers outils de communication sur notre site web, tels que des commentaires de blog, des articles de blog, des forums, etc.
15. Fin de l’Utilisation
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre l’accès au site web à tout moment, temporairement ou de manière permanente, à notre seule discrétion. Vous n’aurez droit à aucune compensation ou autre paiement en cas de modification, suspension ou interruption.
16. Garanties et Responsabilité
Ce site web et son contenu sont fournis “en l’état” et “selon disponibilité”. Nous déclinons toute garantie, expresse ou implicite, quant à la disponibilité, l’exactitude ou l’exhaustivité du contenu. En aucun cas, nous ne serons responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site web.
17. Confidentialité
Pour accéder à notre site web et/ou à nos services, vous pouvez être amené à fournir des informations vous concernant. Nous prenons la protection de vos données personnelles au sérieux. Consultez notre déclaration de confidentialité et notre politique de cookies pour plus d’informations.
18. Accessibilité
Nous nous engageons à rendre le contenu que nous fournissons accessible aux personnes handicapées. Si vous avez des difficultés d’accès, veuillez nous notifier le problème rencontré.
19. Restrictions à l’Exportation / Conformité Juridique
L’accès au site web depuis des territoires où le contenu ou l’achat des produits ou services est illégal est interdit. Vous ne pouvez pas utiliser ce site web en violation des lois et règlements d’exportation de la France.
20. Affectation
Vous ne pouvez céder, transférer ou sous-traiter aucun de vos droits et/ou obligations en vertu des présentes conditions générales sans notre consentement écrit préalable.
21. Violation des Présentes Conditions Générales
En cas de violation de ces conditions générales, nous nous réservons le droit de prendre des mesures appropriées, y compris la suspension temporaire ou permanente de votre accès au site web, la prise de contact avec votre fournisseur d’accès Internet, et/ou une action en justice.
22. Force Majeure
Aucun retard, manquement ou omission dans l’exécution de nos obligations en vertu des présentes ne sera considéré comme une violation si cela résulte d’une cause indépendante de notre volonté raisonnable.
23. Indemnisation
Vous acceptez de nous indemniser de toute réclamation liée à votre violation des présentes conditions générales et des lois applicables.
24. Dérogation
Le fait de ne pas appliquer l’une des dispositions énoncées dans les présentes conditions générales ne constitue pas une renonciation à ces dispositions.
25. Langue
Les présentes conditions générales sont rédigées en français. Toutes les notifications et la correspondance seront rédigées dans cette langue.
26. Langue
Les présentes conditions générales sont rédigées en français. Toutes les notifications et la correspondance seront rédigées dans cette langue.
27. Accord Intégral
Ces conditions générales, ainsi que notre déclaration de confidentialité et politique de cookies, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Esprit Brocante – Maria José dos Santos Marques.
28. Mise à Jour des Conditions Générales
Nous pouvons mettre à jour ces conditions générales de temps à autre. Il est de votre devoir de les vérifier périodiquement. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site web.
29. Choix de la Loi et de la Juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par les lois de la France. Tout litige relatif à ces conditions générales sera soumis à la juridiction des tribunaux français, concrètement celui de Pontarlier.
30. Information de Contact
Ce site web est détenu et exploité par Esprit Brocante – Maria José dos Santos Marques. Pour toute question, contactez-nous à l’adresse : info@esprit-brocante.com.